Enfance Jeunesse
Lundi 3 novembre à 18 h 30, salle polyvalente
Ordre du jour :
I) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS SOLLICITE PAR DLVAGGLO POUR L’EXTENSION DU RESEAU PLUVIAL URBAIN, QUARTIER DU QUAIR (TRAVAUX GEPU) AINSI QUE DES TERMES DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ET PORTANT AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LADITE CONVENTION
Il) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DES MODIFICATIONS APPORTÉES AU CATALOGUE DES TARIFS COMMUNAUX
III) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DE LA CHARTE 2025-2040 DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU LUBERON
IV) DELIBERATION PORTANT A LA CONNAISSANCE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE LES DÉCISIONS DU MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DU 1ER SEPTEMBRE AU 26 OCTOBRE 2025
V) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DE LA RÉVISION DU PACTE FISCAL ET FINANCIER DU TERRITOIRE DE DLVAGGLO
VI) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DES TRAVAUX COORDONNES POUR ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATION – OPÉRATION SOUS MANDAT
VII) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA DLVAGGLO ET LA COMMUNE DE PIERREVERT RELATIVE A LA GESTION DES ARCHIVES COMMUNALES PAR LE SYSTÈME COMMUN DES ARCHIVES NUMÉRIQUES (SCAN)
VIII) DELIBERATION PORTANT ADOPTION DU RÈGLEMENT RELATIF A L’UTILISATION DES VEHICULES DU PARC COMMUNAL
INFORMATIONS DU MAIRE