Prochain Conseil Municipal

Lundi 8 juillet à 18 h 30, salle du Conseil

Ordre du jour :

I) DELIBERATION PORTANT DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET PRINCIPAL 2024 DE LA COMMUNE

Il) DELIBERATION PORTANT DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET RATTACHE 2024 DES CAVEAUX

III) DELIBERATION PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

III) DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER L’AIDE FINANCIERE DE LA REGION DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION DE VEHICULES UTILITAIRES PROPRES ET PORTANT APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE CETTE OPERATION

IV) DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER L’AIDE FINANCIERE DE L’ETAT AU TITRE DE LA DETR-DSIL DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PUBLICS ET PAYSAGERS NECESSITES PAR L’URBANISATION DU QUARTIER DU OUAIR ET PORTANT APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT

VI) DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER L’AIDE FINANCIERE DE LA REGION AU TITRE DU FONDS REGIONAL D’AMENAGEMENT TERRITORIAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PUBLICS ET PAYSAGERS NECESSITES PAR L’URBANISATION DU QUARTIER DU QUAIR ET PORTANT APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT

VII) DELIBERATION PORTANT DIVERSES MODIFICATIONS A LA CHARTE FIXANT LES MODALITES DE PRÊT DU MINIBUS COMMUNAL

VIII) DELIBERATION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE PIERREVERT AUX TRAVAUX D’EXTENSION DU CENTRE HOSPITALIER LOUIS RAFFALLI A MANOSQUE

IX) DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE EN VUE D’INSTALLER UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA TOITURE DES HANGARS DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

X) DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEPOSER LES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME ET D’AUTORISATION DE TRAVAUX AU TITRE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC, AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE, EN VUE DE LA REHABILITATION, RESTRUCTURATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DE L’HÔTEL DE VILLE

XI) DELIBERATION PORTANT SERVITUDE DE PASSAGE ET D’ENTRETIEN DANS LE CADRE DE LA D’UN POTEAU INCENDIE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION A SOUS LE NUMERO 369 – CHEMIN DE MONTFURON

XII) DELIBERATION PORTANT DENOMINATION DES VOIES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE ET LIEUX-DITS

XIII) DELIBERATION PORTANT A CONNAISSANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR VOIE DE DELEGATION ENTRE LE 1er MARS ET LE 30 AVRIL 2024

Informations du Maire