Enfance Jeunesse
Lundi 4 novembre à 18 h 30, salle du Conseil
Ordre du jour :
I ) DÉLIBÉRATION PORTANT DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU FODAC 2024 POUR L’ACQUISITION DE 3 ENI POUR 3 CLASSES DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE -ANNULE ET REMPLACE LÀ DÉLIBÉRATION N° 2024-09-23-15 DU 23 SEPTEMBRE 2024
Il) DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR DES TRAVAUX LIÉS A LA SÉCURISATION DANS LE CADRE DU PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETÉ (PPMS) POUR LA MISE EN SÉCURITÉ DE TOUTES LES PERSONNES PRÉSENTES DANS L’ENSEMBLE DU GROUPE SCOLAIRE GASTON BERGER EN CAS D’ACCIDENT MAJEUR EXTERNE À L’ÉTABLISSEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENTS DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) ET DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD) DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
Ill) DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 2/2024 – BUDGET RATTACHE« PETITE ENFANCE- CRÈCHE»
IV) DELIBERATION PORTANT INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIÈRE MUNICIPALE
V) DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU TÉLÉTRAVAIL
VI) DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU RAPPORT TRIENNAL RELATIF À L’ARTIFICIALISATION DES SOLS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2231-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – DÉBAT ET VOTE
VII) DÉLIBÉRATION PORTANT MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE CANTINE À 1 EURO ET TARIFS
VIII ) DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHÉSION A LA« CONVENTION HABITAT A CARACTÈRE MULTI-SITES » ENTRE DLVAGGLO ET LA COMMUNE DE PIERREVERT
Informations du Maire
