Prochain Conseil Municipal

Lundi 8 avril à 18 h 30, salle du Conseil

Ordre du jour :

I)        DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION OU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA COMMUNE

Il)         DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION OU COMPTE DE GESTION 2023 DE PIERREVERT-CAVEAUX

III)       DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION OU COMPTE DE GESTION 2023 DE PIERREVERT-ÉNERGIES RENOUVELABLES

IV)      DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE PIERREVERT- PETITE ENFANCE-CRÈCHE

V)     BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES DE LA COMMUNE EN 2023

VI)    DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION OU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNE

VII)    DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION OU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE PIERREVERT­ CAVEAUX

VIII)    DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE PIERREVERT­ ÉNERGIES RENOUVELABLES

IX)    DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION OU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE PIERREVERT-PETITE ENFANCE-CRÈCHE

X)    DÉLIBÉRATION PORTANT ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

XI)    VOTE OU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024

XII)    VOTE OU BUDGET 2024 DE LA COMMUNE

XIII)    VOTE OU BUDGET 2024 DE PIERREVERT-CAVEAUX

XIV)    VOTE OU BUDGET 2024 DE PIERREVERT-ÉNERGIES RENOUVELABLES

XV)    VOTE OU BUDGET 2024 DE PIERREVERT-PETITE ENFANCE-CRÈCHE

XVI)    DÉLIBÉRATION PORTANT GARANTIE D’EMPRUNT AU BÉNÉFICE DE SOLIHA

XVII)    DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPÉRATION DE DÉPORT D’IMAGES ET AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE À DEMANDER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD)

XVIII)    DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE PLAN DE FINANCEMENT DE L’ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE LA RÉHABILITATION DE L’HABITAT ANCIEN ET AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE À DEMANDER UNE AIDE FINANCIÈRE A L’ANAH

XIX)    DÉLIBÉRATION FIXANT LES DURÉES D’AMORTISSEMENT – PLAN COMPTABLE M57

XX)    DÉLIBÉRATION DONNANT AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS

XXI)    DÉLIBÉRATION PORTANT ACQUISITION AUPRÈS DE MADAME EDDI FANNY DES PARCELLES B35-684 ET 686 SISES LIEU-DIT « PALIÈRES » ET SOUMISSION AU RÉGIME FORESTIER EN VUE DE LA SÉCURISATION DU MASSIF

XXII)    DÉLIBÉRATION FIXANT LES MODALITÉS DE CONCERTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DE L’URBANISME SELON LA PROCÉDURE SIMPLIFIÉE

XXIII)    DÉLIBÉRATION PORTANT À CONNAISSANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR VOIE DE DÉLÉGATION ENTRE LE 8 DÉCEMBRE 2023 ET LE 29 FÉVRIER 2024

Question orale de la minorité :

–     MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DE LA TAXE SUR LES LOCAUX VACANTS

Informations du Maire