Jeudi 15 février à 18 h 30, salle du Conseil
Ordre du jour :
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
Jeudi 15 février à 19 h 30, salle du Conseil
Ordre du jour :
I) DÉLIBÉRATION PORTANT AUTORISATION DE RECOURIR A DES VACATAIRES
II) DÉLIBÉRATION PORTANT MISE EN PLACE ET INDEMNISATION DES ASTREINTES POUR LES AGENTS DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE
III) DÉLIBÉRATION PORTANT AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER POUR 2024 LA CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION PAR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE PIERREVERT D’UN STAND DE TIR D’UN CLUB AFFILIE A LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TIR
IV – DÉLIBÉRATION PORTANT AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE OU 31 AOUT 2017 POUR LA PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT OU RÉSEAU D’INFRASTRUCTURE DE CHARGE POUR VEHICULES ÉLECTRIQUES (IRVE)
V – DÉLIBÉRATION PORTANT AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DLVAGGLO
VI – DÉLIBÉRATION PORTANT ACQUISITION AUPRÈS DE MME EDOI FANNY DES PARCELLES B 34-684 ET 686 SISES LIEU-DIT« PALIERES» ET SOUMISSION AU RÉGIME FORESTIER EN VUE DE LA SÉCURISATION OU MASSIF FORESTIER
OUESTION ORALE DE LA MINORITÉ :
- MOTION DEMANDANT LA DÉPOLLUTION DE LA PARCELLE CADASTRALE 152 AH 17 SISE AVENUE SAINT VERAN
Informations du Maire