Prochain Conseil Municipal

Lundi 3 avril à 18 h 30, salle du Conseil

Ordre du jour :

• I) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE LA COMMUNE
• II) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE PIERREVERT-CAVEAUX
• III) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE PIERREVERT-ÉNERGIES RENOUVELABLES
• IV) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE PIERREVERT- PETITE ENFANCE-CRÈCHE
• V) BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES DE LA COMMUNE EN 2022
• VI) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNE
• VII) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE PIERREVERT­ CAVEAUX
• VIII) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE PIERREVERT­ ÉNERGIES RENOUVELABLES
• IX) DÉLIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE PIERREVERT-PETITE ENFANCE-CRÈCHE
• X) DÉLIBERATION PORTANT ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
• XI) VOTE DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2023
• XII) VOTE DU BUDGET 2023 DE LA COMMUNE
• XIII) VOTE DU BUDGET 2023 DE PIERREVERT-CAVEAUX
• XIV) VOTE DU BUDGET 2023 DE PIERREVERT-ÉNERGIES RENOUVELABLES
• XV) VOTE DU BUDGET 2023 DE PIERREVERT-PETITE ENFANCE-CRÈCHE
• XVI) DÉLIBERATION PORTANT CRÉATION D’UN POSTE SUPPLÉMENTAIRE D’ADJOINT AU MAIRE À COMPTER DU 1^ER AVRIL 2023
• XVII) DÉLIBERATION PORTANT ÉLECTION DES 5^E ET 7^E ADJOINTS AU MAIRE
• XVIII) DÉLIBERATION FIXANT LE TAUX D’INDEMNITÉ DU MAIRE ET DES ADJOINTS -ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION N° 2020-06-15-12 DU 15 JUIN 2020
• XIX) DÉLIBERATION PORTANT RÉELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE SUITE À LA DÉMISSION DE DEUX ADMINISTRATEURS ÉLUS
• XX) DÉLIBERATION PORTANT AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS POUR 2023
• XXI) DÉLIBERATION PORTANT ATTRIBUTION D’UN DON DE 100€ À L’ASSOCIATION « FEMMES SOLIDAIRES-04 »
• XXII) DÉLIBERATION PORTANT ACTE DE LA PRÉSENTATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL ADOPTÉ LE 13 DECEMBRE 2022 PAR LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DURANCE LUBERON VERDON
• XXIII) DÉLIBERATION FIXANT LA MÉTHODE ET LES DURÉES D’AMORTISSEMENT -ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION N° 2020-09-28-09 DU 28 SEPTEMBRE 2020
• XXIV) DÉLIBERATION PORTANT AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAF AU TITRE DU FONDS DE MODERNISATION ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION D’UNE OPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE TRAVAUX NÉCESSAIRES AU MAINTIEN DE L’ATTRACTIVITÉ DE L’ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT POUR LES FAMILLES ET AFIN DE PRÉSERVER SON AGRÉMENT
• XXV) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION D’UNE PORTION À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE À LA SECTION AS SOUS LE N° 212 EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DE L’EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° V3 POUR L’ÉLARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N° 76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR »
  
• Informations du Maire