Enfance Jeunesse
Lundi 15 septembre à 18 h 30, salle polyvalente
Ordre du jour :
I) DELIBERATION PORTANT DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1- BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Il) DELIBERATION PORTANT DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2- BUDGET RATTACHE « PIERREVERTENERGIES RENOUVELABLES»
III) DELIBERATION CONSACRANT LA REVALORISATION DES AGENTS PUBLICS DE LA PETITE ENFANCE DANS LE CADRE DU« BONUS ATTRACTIVITE »
IV) DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 29 JUIN 2009 RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME DES ASTREINTES
V) DELIBERATION PORTANT ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE SANTÉ SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ET DETERMINATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR ACCORDE A CHAQUE AGENT OUI ADHÈRERA AU CONTRAT COLLECTIF EN SANTE ASSOCIE A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
VI) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DE LA CONVENTION D’INSTALLATION, D’ANIMATION ET DE SUIVI D’UN SITE DE COMPOSTAGE PARTAGE
VII) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU TE-SDE 04
VIII) DELIBERATION PORTANT DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE MODIFICATIVE AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX COMMUNES-FODAC 2025 ET DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU DISPOSITIF AIDE AUX FORCES DE SÉCURITÉ DE LA RÉGION
IX) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU FONDS DE CONCOURS SOLLICITE PAR DLVAGGLO AUPRÈS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU RÉSEAU PLUVIAL AVENUE DU LAC ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS DE CONCOURS
X) DELIBERATION PORTANT A LA CONNAISSANCE DE L’ASSEMBLÉE DELIBÉRANTE LES DÉCISIONS DU MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PERIODE DU 16/06/2025 AU 31/08/2025
INFORMATIONS DU MAIRE