• Recueil des actes administratifs réglementaires
  • Mise à jour 15/01/2021 17:37:52

Municipalité

Prochains rendez-vous...

Du samedi 18 juin au vendredi 1er juillet
Exposition "Lumières et autres aquarelles" de l'Atelier Bleu Outremer, médiathèque

Vendredi 24 juin
Rosé Day de 18 h à 23 h, parc André-Turcan

Dimanche 26 juin
20 ans de jumelage avec Palaia, parc André-Turcan

Dimanche 3 juillet
Marché des Créateurs de 9 h 30 à 16 h, coirs de la Libération

Mercredi 13 juillet
Fête nationale : souper, show dansant et feu d'artifice

Du jeudi 28 au dimanche 31 juillet
Les Nuits Photographiques de Pierrevert

L'étOFFe des Nuits (festival OFF)

Jeudi 4 août
Souper et concert "Les Esivales DLVA", parc André-Turcan

 

Où nous joindre

Hôtel de ville
6 avenue Auguste Bastide 04860 PIERREVERT
Tél. 04 92 72 86 87

Fax : 04 92 72 88 60

info@mairie-pierrevert.fr

 

Ouverture Mairie

8 h 30 / 12 h - 13 h 30 / 17 h 30
vendredi : Fermeture à 16 h 30

Recueil des actes administratifs réglementaires

Conformément à l'article R. 2121-10 du CGCT (Modifié par Décret n°2016-146 du 11 février 2016 - art. 1 )

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif des délibérations du conseil municipal visé au second alinéa de l'article L. 2121-24 et les arrêtés du maire, à caractère réglementaire, visés au deuxième alinéa de l'article L. 2122-29, sont publiés dans un recueil des actes administratifs ayant une périodicité au moins trimestrielle.

Ce recueil est mis à la disposition du public à la mairie et, le cas échéant, dans les mairies annexes, à Paris, Marseille et Lyon dans les mairies d'arrondissement. Le public est informé, dans les vingt-quatre heures, que le recueil est mis à sa disposition par affichage aux lieux habituels de l'affichage officiel.

Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 1
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 2
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 3
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 4
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2018 Trimestre 1
Document PDFRecueil des actes administratifs et réglementaires 2019 - trimestre 1
Document PDFRecueil des actes administratifs et réglementaires 2019 - trimestre 2
Document PDFRecueil des actes administratifs et règlementaires - 2019-trimestre 3
Document PDFRecueil des actes administratifs et règlementaires - 2019-trimestre 4
Document PDFRecueil des actes adminstratifs et règlementaires 2020

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