• Recueil des actes administratifs réglementaires
  • Mise à jour 21/01/2019 19:31:00

Municipalité

Prochains rendez-vous...

JUIN

Du 1er au 15 : Exposition de peintures et photos de l'Atelier d'art Gramboisien aux heures d'ouverture habituelles de la Médiathèque de Pierrevert

Vendredi 14 : Concert de Choeur Cante la Vido avec la participation de la chorale Lis Aureto, 20 h 30, Eglise Saint-Pierre (entrée libre)

Dimanche 16 : Bienvenue dans mon jardin au naturel de 10 h à 17 h, Jardin de Jeannette

Mardi 18 :

- Commémoration de l'Appel du 18 juin 1940 à 11 h, monument dédié aux morts

Permanences d'accompagnement des habitants dans le montage des dossiers ANAH et d'aides communales pour la réhabilitation du Centre ancien, de 14 h à 17 h, en Mairie

Vendredi 21 : Fête de la Musique dans tout le village à partir de 19 h

Où nous joindre

Hôtel de ville
6 avenue Auguste Bastide 04860 PIERREVERT
Tél. 04 92 72 86 87

Fax : 04 92 72 88 60

info@mairie-pierrevert.fr

Ouverture de la mairie :

Lundi à vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

Jeudi : fermeture à 18 h

Recueil des actes administratifs réglementaires

Conformément à l'article R. 2121-10 du CGCT (Modifié par Décret n°2016-146 du 11 février 2016 - art. 1 )

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif des délibérations du conseil municipal visé au second alinéa de l'article L. 2121-24 et les arrêtés du maire, à caractère réglementaire, visés au deuxième alinéa de l'article L. 2122-29, sont publiés dans un recueil des actes administratifs ayant une périodicité au moins trimestrielle.

Ce recueil est mis à la disposition du public à la mairie et, le cas échéant, dans les mairies annexes, à Paris, Marseille et Lyon dans les mairies d'arrondissement. Le public est informé, dans les vingt-quatre heures, que le recueil est mis à sa disposition par affichage aux lieux habituels de l'affichage officiel.

Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 1
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 2
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 3
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2017 Trimestre 4
Document PDFRecueil des Actes Administratifs règlementaires - 2018 Trimestre 1

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