CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 21 décembre 2020 à 18h30

ORDRE DU JOUR :

I)       APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020

Il)       AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION 2021 A L'ASSOCIATION PIROUETTE-CACAHUETE

Ill)      MODIFICATION BUDGETAIRE N°2- BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2020

IV)                      INSTAURATION DU REGIME !NDEMNITAIRE DES EONCTIONS, DES SUJETIONS ET DE L'_;_XPERTISE ET DE L'_;_NGAGEMENT eROFESSIONNEL (RIFSEEP)

V)                         APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE AU MAINTIEN D'UN SERVICE COMMUN DANS LE DOMAINE DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS A L'ECHELLE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DURANCE LUBERON VERDON

VI)                      DELIBERATION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE A UNICIL - RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE A VOCATION SOCIALE DITE

« LES DEMEURES DE LOUISE» - LE QUAIR

VII)                   PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES DE LA COMMUNE DE PIERREVERT -AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION REGLEMENTAIRE

VIII)                ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 86

IX)                      ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 89

X)                         ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS NUMEROS 165 ET 172