Municipalité

Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal du lundi 21 décembre 2020

Le prochain conseil municipal de la commune de Pierrevert se déroulera lundi 21 décembre à 18 h 30, salle polyvalente.
 
Compte tenu du COVID 19 et des consignes de distanciation, l'accès au public sera limité à une vingtaine de personnes.
 

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 21 décembre 2020 à 18h30

ORDRE DU JOUR :

I)       APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020

Il)       AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION 2021 A L'ASSOCIATION PIROUETTE-CACAHUETE

Ill)      MODIFICATION BUDGETAIRE N°2- BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2020

IV)                      INSTAURATION DU REGIME !NDEMNITAIRE DES EONCTIONS, DES SUJETIONS ET DE L'_;_XPERTISE ET DE L'_;_NGAGEMENT eROFESSIONNEL (RIFSEEP)

V)                         APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE AU MAINTIEN D'UN SERVICE COMMUN DANS LE DOMAINE DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS A L'ECHELLE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DURANCE LUBERON VERDON

VI)                      DELIBERATION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE A UNICIL - RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE A VOCATION SOCIALE DITE

« LES DEMEURES DE LOUISE» - LE QUAIR

VII)                   PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES DE LA COMMUNE DE PIERREVERT -AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION REGLEMENTAIRE

VIII)                ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 86

IX)                      ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 89

X)                         ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS NUMEROS 165 ET 172

 

XI)                     ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 184

XII)                  ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 187

XIII)               ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 200

XIV)              ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 211

XV)                  COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PERIODE DU 25/05 AU 30/11/2020

 

Informations du maire

 

 

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