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Conseil Municipal du lundi 21 décembre 2020
Le prochain conseil municipal de la commune de Pierrevert se déroulera lundi 21 décembre à 18 h 30, salle polyvalente.
Compte tenu du COVID 19 et des consignes de distanciation, l'accès au public sera limité à une vingtaine de personnes.
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CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 21 décembre 2020 à 18h30 ORDRE DU JOUR : I) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020 Il) AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION 2021 A L'ASSOCIATION PIROUETTE-CACAHUETE Ill) MODIFICATION BUDGETAIRE N°2- BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2020 IV) INSTAURATION DU REGIME !NDEMNITAIRE DES EONCTIONS, DES SUJETIONS ET DE L'_;_XPERTISE ET DE L'_;_NGAGEMENT eROFESSIONNEL (RIFSEEP) V) APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE AU MAINTIEN D'UN SERVICE COMMUN DANS LE DOMAINE DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS A L'ECHELLE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DURANCE LUBERON VERDON VI) DELIBERATION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE A UNICIL - RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE A VOCATION SOCIALE DITE « LES DEMEURES DE LOUISE» - LE QUAIR VII) PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES DE LA COMMUNE DE PIERREVERT -AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION REGLEMENTAIRE VIII) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 86 IX) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 89 X) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS NUMEROS 165 ET 172
XI) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 184 XII) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 187 XIII) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 200 XIV) ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE« TRAVERSE DU QUAIR » - EMPLACEMENT RESERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME -ACQUISITION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 211 XV) COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PERIODE DU 25/05 AU 30/11/2020
Informations du maire
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