CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 9 décembre 2019 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR 

I- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal n°5 du 04 novembre 2019
II- Mise à jour du tableau des emplois
III- Renouvellement de la convention de versement de subvention d'équilibre de la commune à l'association Pirouette Cacahuète - Crèche de PIERREVERT
IV- Approbation d'une avance sur la subvention 2020 de la crèche Pirouette Cacahuèt et autorisation donnée au Maire de la verser en janvier 2020
V- Avenant à la convention d'attribution d'un fonds de concours exceptionnel de DLVA à la commune pour l'opération d'aménagement d'un espace public paysager aux abords de la salle polyvalente
VI- Décision modificative budgétaire n°3/2019 sur le budget principal de la commune
VII- Décision modificative budgétaire n°1/2019 sur le budget annexe des caveaux
VIII- Décision modificative budgétaire n°1/2019 sur le budget annexe "PIERREVERT - Energies renouvelables"
IX- Projet d'équipement informatique et pédagogique de l'école maternelle - Approbation du plan de financement et demande de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020
X- Désaffectation et déclassement des parcelles communales AM 65, 66, 70, 71, 72 et 73 - terrain de l'ancien centre technique municipal, quartier de la Foun-Souffle
XI- Cession à l'euro symbolique des parcelles communales AM65-66-70-71-72 et 73 au
profit du bailleur social Grand Delta Habitat - Projet de logements locatifs sociaux -
Foun-Souffle
XII- Approbation du transfert de la compétence de la gestion des Eaux pluviales
urbaines à la Communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon à compter du
1er janvier 2020
XIII- Approbation du projet des nouveaux statuts de la Communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon

Informations du Maire