Conseil Municipal du lundi 28 mars 2022

Conseil Municipal : lundi 28 mars 2022 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

I) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 RELATIF AU BUDGET DE LA COMMUNE

II) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 RELATIF AU BUDGET DES CAVEAUX

III) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 RELATIF AU BUDGET DE PIERREVERT -
ÉNERGIES RENOUVELABLES

IV) BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES DE L'EXERCICE 2021
V) BILAN AU 31/12/2021 DU STOCK FONCIER DÉTENU PAR L'EPF PACA SUR LA
COMMUNE DE PIERREVERT

VI) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 RELATIF AU BUDGET DE LA COMMUNE
ET AFFECTATION DU RÉSULTAT COMPTABLE

VII) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 RELATIF AU BUDGET DES CAVEAUX
VIII) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 RELATIF AU BUDGET DE PIERREVERT -
ÉNERGIES RENOUVELABBLES ET AFFECTATION DU RESULTAT COMPTABLE

IX) VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LE BUDGET
2022 DE LA COMMUNE

X) VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2022

XI) VOTE DU BUDGET 2022 DE LA COMMUNE

XII) VOTE DU BUDGET 2022 DES CAVEAUX

XIII) VOTE DU BUDGET 2022 DE PIERREVERT - ÉNERGIES RENOUVELABLES

XIV) VOTE DU BUDGET 2022 DE LA PETITE ENFANCE - CRÈCHE

XV) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION DE LA PARCELLE C780 ET D'UNE
PORTION DE LA PARCELLE C777 - PROJET "CHAPELLE SAINT-PATRICE"

XVI) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION DE LA PARCELLE AS88 -
ÉLARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE "TRAVERSE DU QUAIR" -
EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

XVII) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION DES PARCELLES AS250 ET AS251 ET
RACHAT DE L'ASSIETTE FONCIÈRE D'UN TRANSFORMATEUR ÉLECTRIQUE -
ÉLARGISSEMENT DES VOIES COMMUNALES N°76 DITE "TRAVERSE DU QUAIR"
ET N°23 DITE "CHEMIN DU QUAIR" - EMPLACEMENTS RÉSERVÉS V3 ET V2 DU
PLAN LOCAL D'URBANISME

XVIII) DÉVELOPPEMENT DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE
DLVAGGLO - PROJET D'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
SUR LE SITE COMMUNAL "LES CRIES" - PARCELLES A55, A56 ET A57`
XIX) DÉFENSE DE LA FORÊT CONTRE L'INCENDIE - ÉTABLISSEMENT D'UNE
SERVITUDE DESTINÉE À PERMETTRE LA CRÉATION D'UNE CITERNE DFCI

XX) APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT EN VUE D'ÉQUIPER LA CRÈCHE
MUNICIPALE DES OUTILS INFORMATIQUES (MATÉRIEL ET LOGICIEL)
NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT ET A LA GESTION DE L'EAJE EN LIEN
AVEC LA CAF - DEMANDE DE SUVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET
D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAF

Informations du maire.