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Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2020
Le prochain conseil municipal de la commune de Pierrevert se déroulera lundi 28 septembre à 18 h 30, salle polyvalente.
Compte tenu du COVID 19 et des consignes de distanciation, l'accès au public sera limité à une vingtaine de personnes.
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CONSEIL MUNICIPAL Lundi 28 septembre à 18 h 30 salle polyvalente
ORDRE DU JOUR :
I) DÉLIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE Il) MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS Ill) APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'AMICALE DU FOOTBALL CLUB DE SAINTE-TULLE/PIERREVERT POUR LA MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DU MINIBUS DE L'ASSOCIATION À L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS IV) APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRÊT DE MATERIEL SCÉNIQUE DU DÉPARTEMENT À LA COMMUNE V) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LE 2E CONTRAT DE CANAL DE MANOSQUE VI) DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE DE LA COMMUNE VII) DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT TITULAIRE ET DU REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFERÉES DE DLVA VIII) DÉLÉGATION DES POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION PRÉCÉDENTE DU 25 MAI 2020 IX) DÉLIBERATION FIXANT LE MODE ET LES DURÉES D'AMORTISSEMENT X) AMENDES DE POLICE 2020 XI) AIDE EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT POUR L'ACCUEUIL COLLECTIF DE MINEURS - ÉTÉ 2020 XII) AIDE EXCEPTIONNELLE AUX COMMERCES LOCATAIRES DE LA COMMUNE SUITE À L'INACTIVITÉ LIÉE A L'EPIDÉMIE COVID-19
XIII) DÉLIBÉRATION PORTANT DÉCLASSEMENT D'UNE PORTION D'UN CHEMIN COMMUNAL - RESPLANDIN XIV) ÉCHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET MME-M. COUPARD ANDRÉE ET MICHEL
Informations du maire
Le Maire, André MILLE |