CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 13 avril 2021 à 18h30

ORDRE DU JOUR

I)           APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/03/2021 RELATIF AU DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE-18 h 30

II)         APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/03/2021-19 h 30

III)        DÉLIBERATION PORTANT REMISE GRACIEUSE PARTIELLE DU TITRE DE RECETTE N°374, BORDEREAU 44 ÉMIS LE 06/10/2015 ET REMISE GRACIEUSE DU TITRE DE RECETTE N°546, BORDEREAU 100 ÉMIS LE 25/10/2019

IV)       APPROBATION DE LA CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DE LA MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX À L'ASSOCIATION PIROUETTE­ CACAHUÈTE ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE LA SIGNER

V)        DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION AUPRES DE M. BOURDIN PATRICK D'UNE PORTION À DÉTACHER DE LA PARCELLE C 764 - "LA CRAU" - PROJET DE CHEMINEMENT DOUX- ER N° V 23

VI)       DÉLIBERATION PORTANT CESSION AU PROFIT DE MME PORTE STÉPHANIE D'UNE PORTION DÉCLASSÉE D'UN ANCIEN CHEMIN COMMUNAL - RESPLANDIN

VII)      OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLU A LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DLVA - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION N° 2020-10-26-09 DU 26/10/2020

VIII)     APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 DE LA COMMUNE

IX)       APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 DES CAVEAUX

X)        APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 DE PIERREVERT - ÉNERGIES RENOUVELABLES

XI)       BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - EXERCICE 2020 À ANNEXER AU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DE LA COMMUNE

XII)      BILAN DU STOCK FONCIER DÉTENU PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EPF PACA) SUR LA COMMUNE DE PIERREVERT -À ANNEXER AU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DE LA COMMUNE

XIII)     APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DE LA COMMUNE ET AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT

XIV)     APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX

XV)      APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 "PIERREVERT-ÉNERGIES RENOUVELABLES" ET AFFECTATION DU RESULTAT

XVI)     VOTE DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES

XVII)    SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS

XVIII)   VOTE DU BUDGET 2021 DE LA COMMUNE

XIX)     VOTE DU BUDGET 2021 DES CAVEAUX

XX)      VOTE DU BUDGET 2021 DE PIERREVERT - ÉNERGIES RENOUVELABLES

XXI)     PARTICIPATION AUX FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2021

XXII)    AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS AVEC LA FONDATION "30 MILLIONS D'AMIS"