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Ouverture Mairie

8 h 30 / 12 h - 13 h 30 / 17 h 30
vendredi : Fermeture à 16 h 30

Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal du lundi 28 mars 2022

Le prochain conseil municipal de la commune de Pierrevert se déroulera
 
- Lundi 28 mars 2022 à 18 h 30, salle polyvalente.
 
 

Conseil Municipal : lundi 28 mars 2022 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

I) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 RELATIF AU BUDGET DE LA COMMUNE


II) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 RELATIF AU BUDGET DES CAVEAUX


III) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 RELATIF AU BUDGET DE PIERREVERT -
ÉNERGIES RENOUVELABLES


IV) BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES DE L'EXERCICE 2021
V) BILAN AU 31/12/2021 DU STOCK FONCIER DÉTENU PAR L'EPF PACA SUR LA
COMMUNE DE PIERREVERT


VI) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 RELATIF AU BUDGET DE LA COMMUNE
ET AFFECTATION DU RÉSULTAT COMPTABLE


VII) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 RELATIF AU BUDGET DES CAVEAUX
VIII) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 RELATIF AU BUDGET DE PIERREVERT -
ÉNERGIES RENOUVELABBLES ET AFFECTATION DU RESULTAT COMPTABLE


IX) VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LE BUDGET
2022 DE LA COMMUNE


X) VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2022


XI) VOTE DU BUDGET 2022 DE LA COMMUNE


XII) VOTE DU BUDGET 2022 DES CAVEAUX


XIII) VOTE DU BUDGET 2022 DE PIERREVERT - ÉNERGIES RENOUVELABLES


XIV) VOTE DU BUDGET 2022 DE LA PETITE ENFANCE - CRÈCHE


XV) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION DE LA PARCELLE C780 ET D'UNE
PORTION DE LA PARCELLE C777 - PROJET "CHAPELLE SAINT-PATRICE"


XVI) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION DE LA PARCELLE AS88 -
ÉLARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE "TRAVERSE DU QUAIR" -
EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° V3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME


XVII) DÉLIBERATION PORTANT ACQUISITION DES PARCELLES AS250 ET AS251 ET
RACHAT DE L'ASSIETTE FONCIÈRE D'UN TRANSFORMATEUR ÉLECTRIQUE -
ÉLARGISSEMENT DES VOIES COMMUNALES N°76 DITE "TRAVERSE DU QUAIR"
ET N°23 DITE "CHEMIN DU QUAIR" - EMPLACEMENTS RÉSERVÉS V3 ET V2 DU
PLAN LOCAL D'URBANISME


XVIII) DÉVELOPPEMENT DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE
DLVAGGLO - PROJET D'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
SUR LE SITE COMMUNAL "LES CRIES" - PARCELLES A55, A56 ET A57`
XIX) DÉFENSE DE LA FORÊT CONTRE L'INCENDIE - ÉTABLISSEMENT D'UNE
SERVITUDE DESTINÉE À PERMETTRE LA CRÉATION D'UNE CITERNE DFCI


XX) APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT EN VUE D'ÉQUIPER LA CRÈCHE
MUNICIPALE DES OUTILS INFORMATIQUES (MATÉRIEL ET LOGICIEL)
NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT ET A LA GESTION DE L'EAJE EN LIEN
AVEC LA CAF - DEMANDE DE SUVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET
D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAF

 

Informations du maire.

 

 

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