Municipalité

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6 avenue Auguste Bastide 04860 PIERREVERT
Tél. 04 92 72 86 87

Fax : 04 92 72 88 60

info@mairie-pierrevert.fr

Ouverture de la mairie :

- du jundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h (jusqu'à 18 h le jeudi)

- le samedi de 10 h à 12 h

Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2020

Le prochain conseil municipal de la commune de Pierrevert se déroulera lundi 28 septembre à 18 h 30, salle polyvalente.
 
Compte tenu du COVID 19 et des consignes de distanciation, l'accès au public sera limité à une vingtaine de personnes.
 

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 septembre à 18 h 30

salle polyvalente

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

I)         DÉLIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE

Il)         MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

Ill)        APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'AMICALE DU FOOTBALL CLUB DE SAINTE-TULLE/PIERREVERT POUR LA MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DU MINIBUS DE L'ASSOCIATION À L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS

IV)     APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRÊT DE MATERIEL SCÉNIQUE DU DÉPARTEMENT À LA COMMUNE

V)   AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LE 2E CONTRAT DE CANAL DE MANOSQUE

VI)  DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE DE LA COMMUNE

VII) DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT TITULAIRE ET DU REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFERÉES DE DLVA

VIII)         DÉLÉGATION DES POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION PRÉCÉDENTE DU 25 MAI 2020

IX)           DÉLIBERATION FIXANT LE MODE ET LES DURÉES D'AMORTISSEMENT

X)             AMENDES DE POLICE 2020

XI)           AIDE EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT POUR L'ACCUEUIL COLLECTIF DE MINEURS - ÉTÉ 2020

XII)          AIDE EXCEPTIONNELLE AUX COMMERCES LOCATAIRES DE LA COMMUNE SUITE À L'INACTIVITÉ LIÉE A L'EPIDÉMIE COVID-19

 

XIII)         DÉLIBÉRATION PORTANT DÉCLASSEMENT D'UNE PORTION D'UN CHEMIN COMMUNAL - RESPLANDIN

XIV)        ÉCHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET MME-M. COUPARD ANDRÉE ET MICHEL

 

 

 

 

 

Informations du maire

 

                                                                                                                      Le Maire,

                                                                                                                      André MILLE

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