Municipalité

Prochains rendez-vous...

Du 13 novembre au 20 décembre : Les associations se mobilisent pour le Téléthon

Du samedi 16 décembre au mardi 31 Janvier : Exposition collective de photos "Crèches provençales et d'ailleurs", Vernissage le 16 décembre à 11 h, horaires d'ouverture de la Bibliothèque

Samedi 16 : Concert de la chorale "La clé des chants" à 20 h, église Saint-Pierre

Du 16 décembre au 2 février 2017 : exposition de la crèche à l'Église Saint-Pierre de 10 h à 17 h

Dimanche 17 : Concert de la chorale "La clé des chants" à 15 h, église Saint-Pierre

Lundi 18 : Conseil muncipal à 18 h 30, salle du Conseil

Où nous joindre

Hôtel de ville
6 avenue Auguste Bastide 04860 PIERREVERT
Tél. 04 92 72 86 87

Fax : 04 92 72 88 60

info@mairie-pierrevert.fr

Ouverture de la mairie :

Lundi à vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

Jeudi : fermeture à 18 h

Comptes rendus des Conseils Municipaux

La commune doit publier le compte rendu du conseil municipal sur son site internet

Le décret n°2016-146 du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voie électronique, des actes des collectivités territoriales et des EPCI complète les modalités d'information et de publication des décisions communales. Ces évolutions permettent d'assurer une meilleure publicité aux actes communaux et concourent à l'information des citoyens. Ainsi, le compte rendu de la séance du conseil municipal est désormais affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe (article R. 2121-11 du CGCT). De même, les actes que la commune choisit de publier sous forme électronique sont à la disposition du public sur son site internet dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement. À l'image de tous les actes pris, la version électronique de ces actes comporte la mention, en caractères lisibles, du prénom, du nom et de la qualité du signataire (article R. 2131-1 du CGCT).

Document PDFCompte rendu CM du 5 février 2016
Document PDFCompte rendu CM du 21 mars 2016
Document PDFCompte rendu CM du 2 mai 2016
Document PDFCompte rendu CM du 31 mai 2016
Document PDFCompte rendu CM du 23 juin 2016
Document PDFCompte-rendu CM du 29 août 2016
Document PDFCompte-rendu CM du 5 septembre 2016
Document PDFCompte-rendu CM du 24 octobre 2016
Document PDFCompte-rendu CM du 12 décembre 2016
Document PDFCompte-rendu CM du 27 février 2017 n°1 (DOB)
Document PDFCompte-rendu CM du 27 février 2017 n°2
Document PDFDOB 2017
Document PDFCompte-rendu CM du 3 avril 2017
Document PDFCompte-rendu CM du 19 juin 2017
Document PDFCompte-rendu CM du 30 juin 2017
Document PDFCompte-rendu CM du 18 septembre 2017
Document PDFCompte-rendu CM du 16 octobre 2017

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